Dépôt des congés et RTT

Vous trouverez ci-après les dates de dépôt des demandes de congés tenant compte des différents cas de figure de gestion du temps de travail déterminés par les accords collectifs du 04/04/2016, modifiés par avenants le 05/07/2016 et le 05/12/2016.

  • Pôle “Politiques Éducatives Territoriales” + Animateur(trice)s sportif(ve)s et Opérateur(trice)s projectionnistes : 2 périodes de modulation B
    • 01/09 au 28 ou 29/02 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/06,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 30/6
    • 01/03 au 31/08 :
        • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 31/12,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 15/01
  • Pôle “Tourisme Éducatif et Social : 2 périodes de modulation B :
    • 15/12 au 14/06 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/10,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 31/10
    • 15/06 au 14/12 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/04,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 30/04
  • Pôle “Tourisme Éducatif et Social” – Sièges + Coordinateur(trice)s culturel(le)s en détention : 2 périodes de modulation B :
    • 01/01 au 30/6 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/10,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 31/10
    • 01/07 au 31/12 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/04,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 30/04
  • Personnels à 39h00, 37h00 et 35h00,
    • 01/01au 30/6 :
      •  date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/10,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 31/10
    • 01/7 au 31/12 :
      • date limite de dépôt des plannings semestriels et des demandes de congés payés : 15/04,
      • validation par le pôle et transmission au service RH le 30/04

Pour les personnels à 39h00 et à 37h00, vous trouverez ci-dessous, la liste des JRTT déterminés par l’employeur pour l’année 2019 :

2019 RTT_Employeur

Nous vous rappelons qu’il vous est demandé à la fois de saisir sur RHI7 et de nous retourner le modèle de demande de congés (Absences_demande_V01sept2017).
Cordialement.